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PUBLICATION

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :

  • par mail : mairie.champstpere @ wanadoo.fr
  • par courrier postal : Mairie du Champ-Saint-Père – 7 rue de l’hôtel de ville, 85540 Le Champ Saint Père

Ce site internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Directeur de la publication : Monsieur Marcel GAUDUCHEAU
Éditeur : Mairie du Champ-Saint-Père – 7 rue de l’hôtel de ville, 85540 Le Champ Saint Père

 

Création du site internet

Le site internet de la commune a été réalisé par l’agence de communication AXIALE dont le siège social est à BAHO (Perpignan) dans les Pyrénées-Orientales (66). Originaire de Vendée, l’agence a créée de nombreux sites internet de collectivités dans le département.

Axiale propose également de la prise de vues aériennes par drone ainsi que la réalisation de vidéos et films institutionnels.

Crédits photos et illustrations : Mairie du Champ-Saint-Père et A. TEXIER pour Axiale Perpignan.

 

HÉBERGEMENT

SAS OVH au capital de 10 000 000 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de la Mairie du Champ-Saint-Père qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logotypes, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Champ-Saint-Père ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

 

PRÉCISIONS

Les illustrations (photos, images, dessins, logotypes, iconographie) accompagnant les articles sont liées à ceux-ci et ne peuvent donc pas servir dans un autre contexte. Les illustrations ou séquences animées sonores ou non, mettant en scène des personnes physiques (enfants, adultes) ne peuvent pas être réutilisées ni partagées.

 

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